Selon le mythe de la fondation de Rome, Romulus commença par tracer le pomerium, une limite originelle séparant la ville de ses alentours. Est-ce là la première division parcellaire ? Un acte de naissance pour certaines de nos questions foncières ? L’histoire est tout de même séduisante… Sûrement plus que celle de la Loi d’orientation foncière, la LOF, qui jeta pourtant les bases, dès 1967, de la planification à la française et d’un document au nom tristement évocateur : le plan d’occupation des sols.

En effet, depuis cette date, il a davantage été question d’occupation de l’espace par l’urbanisation que de sols au cours de l’élaboration de ces documents de planification comme, plus largement, des pratiques de l’aménagement du territoire. Toute la géométrique poésie du cadastre, mêlant terroir et généalogie, arbitrairement bariolée tel un vulgaire patchwork ! La question des sols est pourtant primordiale dans cette compréhension des enjeux du foncier, dont l’étymologie relative à un « fonds de terre » renvoie directement à la profondeur de la notion.

Aujourd'hui, l’actualité législative visant le zéro artificialisation nette à l’horizon 2050 nous oblige, plus fermement, à prendre à bras le corps des problématiques souvent identifiées il y a longtemps. Au-delà des réponses issues des guides et manuels du prêt-à-penser d’un urbanisme de salon, il s’agit plus largement de réévaluer la question foncière par une lecture transversale des enjeux de transition.

Créée en janvier 2023, l'Institut de la Transition Foncière est une association loi 1901, fondée à l’initiative d’acteurs publics et privés, ayant pour objectif de réunir une filière autour de la transition foncière. Il s’agit de replacer la préservation des sols vivants au centre des activités économiques et sociales, aussi bien dans le secteur de l’aménagement du territoire, l’urbanisme et la construction, que dans le secteur agricole et dans la société civile, et de devenir un lieu de coordination et de réflexion autour de cette question au niveau local, national et européen.

Le cycle de publications que nous présentons ici s’appuie à la fois sur les études et travaux initiés par l’Institut ainsi que sur des contributions spontanées. Les sujets abordés portent sur la prise en compte des sols et de leurs fonctions écologiques, les nouveaux modèles économiques de l’aménagement, les représentations permettant de donner à voir et à mieux comprendre les enjeux, et de leur bonne compréhension à une plus juste mise en débat.

Ces sujets nécessitent une approche interdisciplinaire, convoquant différents registres d’acteurs (scientifique, professionnel, politique…) et profils de compétences (en urbanisme, en sciences du vivant, en droit…). Ils invitent également à contextualiser et territorialiser les réflexions afin de pouvoir consolider les connaissances, refonder les modèles d’action, prendre part aux controverses et débats.